Sarkozy: face à la crise, chacun a une "responsabilité morale". Me voilà "quoi" devant cette expression ! Une responsabilité morale de tout à chacun ! Nous devons donc nous sentir moralement responsable de ce désastre car nous sommes pour la plupart...

Responsabilité accident sens interdit vs stop. Bonsoir, Un ami a eu un accident dans les conditions suivantes : Il avait un stop il s'arrête, repart et... une voiture arrive de la gauche... boum. Sauf que... la voiture arrive d'un sens interdit....

Responsabilité civile. Salut a tous, J'ai ma banque qui ma parler de ma responsabilité civile et je suis un peu perdu, ma resposabilité civile personnnelle me sufirai pas ? L'activité de l'entreprise est vente et dépannage. Si je suis "obligé"...

a 1500 euro et je promet d'allé au cinema et d'acheté des dvd Non MAIS elle est non seulement ridicule, mais intelligente :D primo elle lance la faute sur les fai, donc elle fait pression sur eux, et donc se decharge d'une responsabilité. secondo en plus...

Telecom, OVH.com….) o Pour lequel on use de la responsabilité en cascade pour repérer les responsables -les utilisateurs o Qu'ils soient lecteur ou fournisseur de l'information Donc Google est responsable si des fichiers illégaux sont sur...

La responsabilité des webmasters va t’elle être renforcée ?. Actuellement les juges se basent sur la loi du 1er août 2000 pour évaluer la responsabilité des webmasters qui gèrent des forums de discussions. Dans le cadre de cette loi, un webmaster peut...

assurance responsabilité civile. Bonjour, Le mois prochain je pars en stage à l'étranger pour 6 mois. Je dois obligatoirement avoir une assurance responsabilité civile pour que l'université signe ma convention de stage. Dans la vie je touche les...