juridique

: 872 résultats

Termes associés

juridique
actipro
agit.mais

Filtrer les résultats

Tous les résultats (872)

Liens sponsorisés

Trier par :
Pertinence |
date

"juridique" :
872 résultats
Un devoir en éducation civique juridique et social
Forum
25/10/2009 - Un devoir en éducation civique juridique et social. bonjour, je doit faire un dossier de 4 pages + des documents (photos , carte ,.....) sujet: La question du droit à l'identité (article 7 et 8 ) . bonjour, je doit faire un dossier de 4...
Informatique/juridique: Déclaration de vente
Forum
23/10/2009 - Informatique/juridique: Déclaration de vente. Bonjour, On vient de me poser une colle sur la vente d'une certaine catégorie de matériel informatique qui serait soumis à déclaration pour le vendeur, impliquant de transmettre certaines...
Ciel Business Plan + guide juridique
Téléchargement
13/10/2009 - Ciel Business Plan + guide juridique . Téléchargement Télécharger Ciel Business Plan guide juridique . Avec Ciel Business Plan, décrivez votre projet de création d'entreprise et réalisez votre prévisionnel d'activité pour anticiper...
EBP Pack Juridique Pratic 2010
Téléchargement
25/09/2009 - EBP Pack Juridique Pratic 2010 . Téléchargement Télécharger EBP Pack Juridique Pratic 2010 . Ce logiciel met à disposition des assistants juridiques pour vous simplifier la rédaction et la compréhension de documents...
Signer un devis en ligne avec valeur juridique en cas de litige?
Forum
28/05/2009 - Signer un devis en ligne avec valeur juridique en cas de litige?. Bonjour à tous, Je cherche depuis un moment si il existe un moyen de valider un devis via le web. En fait j'ai un client en Nouvelle Calédonie qui a déja envoyé deux fois...
Les mails ont valeur juridique
Forum
03/04/2006 - Les mails ont valeur juridique. Depuis la LEN les mails ont perdu leur caractère privé sans pour autant gagner une autre statut juridique. Pourtant l'utilisation du courrier électronique de manière officielle a bien des avantages :...
News Juridiques
Forum
27/11/2007 - News Juridiques. News Juridiques est un gadget Vista vous permettant de suivre au quotidien l’actualité juridique et [b][/b]. News Juridiques est un gadget Vista vous permettant de suivre au quotidien l’actualité...
acte ou fait juridique
Forum
18/10/2008 - acte ou fait juridique. bonjour je ne sais pas si mon exercice est juste la consigne est de dire s'il s'agit d'un fait ou d'un acte juridique. voici les 2 définitions pour vous aider :) : Fait juridique : Évènement volontaire...
question juridique
Forum
25/06/2008 - question juridique. bonsoir a toutes et tous !! s'il se trouve une personne ayant des connaissances en termes jurdictionnels (?) , voici ma question: quelle est la différence (significative) pour un accusé qui se voit: a) acquitté...
Dossier Education Civique Juridique et Sociale ( ECJS )
Forum
14/01/2008 - Dossier Education Civique Juridique et Sociale ( ECJS ). Bonjour j'ai a faire un dossier de 10 page en ECJS sur : " l'abus des enfant des les pays pauvre ... " Je n'ai pas trouvé grand choses sur le net d'interessant... je dois...