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Différence entre "juge" et "président" lors d'un procès ?
Forum
25/11/2009 - m'aider ?. Bonjour, je voudrais savoir quelle est la différence entre "juge" et "président" lors d'un procès ? Parce que je pensais que c'était les mêmes personnes mais apparemment non...Quelqu'un peut m'aider ?...
Emule Paradise : le webmaster jugé en mars
Actualité
24/11/2009 - Emule Paradise : le webmaster jugé en mars. emule paradise jugement. L’affaire Emule-Paradise, du nom de ce fameux site de liens vers la plateforme de P2P emule, devrait connaître sa conclusion en 2010. Le dossier ouvert fin 2006 sera...
litige orange : abonnement mini 24 mois annulé par juge
Forum
22/07/2009 - litige orange : abonnement mini 24 mois annulé par juge. bjour, je souhaite vous faire part de mon exp contre la sté orange. de 2002 à mars 2004, j'avais un forfait ajustable 2 H que je dépassais régulièrement, jusqu'à payer 60 € par mois;...
The Pirate Bay : le juge était impartial
Forum
12/06/2009 - The Pirate Bay : le jugeétait impartial. Triste journée pour les nombreux internautes soutenant le site The Pirate Bay à travers le monde, mais véritable réussite pour les défenseurs des droits d’auteur de Suède, auxquels le juge...
The Pirate Bay : le juge était impartial
Actualité
11/06/2009 - The Pirate Bay : le jugeétait impartial. pirate bay juge. Triste journée pour les nombreux internautes soutenant le site The Pirate Bay à travers le monde, mais véritable réussite pour les défenseurs des droits d’auteur de Suède,...
Pirate Bay : le juge était membre d'un lobby
Forum
24/04/2009 - plus de gens, est-ce que je risque la prison ? pfff, bande de geek, le procés n'as pas à etre annulé si le juge a été selectionné au hasard. De plus un juge qui protege les droits d'auteurs c'est pas si rare que ca, quand on est...
Jugé pour un mail contre Sarkozy
Forum
28/01/2008 - Jugé pour un mail contre Sarkozy. Selon nos confrère de rue 89, Romain Dunand, animateur de 35 ans dans le jura et membre du réseau RESF (réseau éducation sans frontières), comparaissait le 17 janvier devant le tribunal correctionnel de...
Le site AllofMP3 jugé en Grande-Bretagne
Forum
03/07/2006 - Le site AllofMP3 jugé en Grande-Bretagne. Cela fait maintenant plus d’un an que l’industrie du disque s’est trouvé un adversaire direct situé en Russie : le site AllofMP3.com. Après avoir déjà ouvert une enquête au début de l’année 2005,...
GTA San Andreas jugé sévèrement par l’ESRB
Forum
31/08/2005 - GTA San Andreas jugé sévèrement par l’ESRB. Vendredi dernier, l'industrie américaine du jeu vidéo a réévalué le classement du best-seller Grand Theft Auto San Andreas. Comme vous le savez, chaque jeux est classé selon son contenu. Aux...