- Pertinence
- date |
- Trier par :
-
portables trouvés, problemes judiciaires??
- Forum
portables trouvés, problemes judiciaires??. g trouvé un sony ericsson w580i je l é débloké est ce ke je peu avoir des problemes judiciaires en l'utilisant??? merci davance. g trouvé un sony ericsson w580i je l é débloké est ce ke je peu avoir des problemes...
-
Les petits problèmes judiciaires d’Apple
- Forum
Les petits problèmes judiciaires d’Apple. En l’an de grâce 2004, Apple se voyait quelque peu dérangée par une petite entreprise connue sous le nom de Burst.com.[b] L’entreprise en question expliquait à la firme à la pomme que les technologies utilisées...
-
Les petits problèmes judiciaires d’Apple
- Actualité
Les petits problèmes judiciaires d’Apple. apple proces. En l’an de grâce 2004, Apple se voyait quelque peu dérangée par une petite entreprise connue sous le nom de Burst.com. L’entreprise en question expliquait à la firme à la pomme que les technologies...
-
vol à l'étalage, les peines?
- Forum
Seulement, le patron de la sécurité a vraisemblablement voulu éviter la longue procédure, et a préféré régler ça en interne. Ce qui, bien évidemment, illégal, mais ce qui dans le même temps, t'évitera des ennuis judiciaires. Ce qu'il s'est...
-
FRONT NATIONAL !
- Forum
FRONT NATIONAL !. Perso, je suis pour l'arrivée d'une droite Nationale au pouvoir et donc du FN par défaut dans le contexte actuel ou ce parti semble évoluer : je m'explique ! Je trouve scandaleux que 20% de la population soit représenté par un chef ( JML...
-
retour de la peine de mort en france pour ou contre?
- Forum
retour de la peine de mort en france pour ou contre?. Je suis contre pour des raisons principalement morale : le crime reste un crime qu'il soit ou non légitimé par des lois Et aussi parce que je me dit civilisé et que donc je rejette toute forme de barbarie....
-
Police
- Forum
du coter de la PJ (police judiciaire) .... Si vous pouviez me dire , si cela existe , quels diplomes il faut avoir etc , Merci ! bonne soirée La police judiciaire est une branche spécialisée dans les affaires judiciaires assez complexes (meurtres,...
-
La RIAA cherche à faire peur aux réseaux Peer to Peer.
- Forum
réseaux, et ne manquant pas de leur rappeler que si leurs utilisateurs ne respectent pas la loi, ce sont les propriétaires du réseau (et non plus les utilisateurs) qui s’exposent à des sanctions judiciaires. "Les compagnies dont le modèle est voisin...
-
Exposé hadopi
- Forum
à la Hadopi. De telles enquêtes relèvent actuellement de la compétence judiciaire. Troisième point de crispation, la future loi va donner à la Hadopi, autorité purement administrative, des pouvoirs judiciaires. Pourtant, constitutionnellement, l'autorité...