imposables

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"imposables" :
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Les accidents du travail bientôt imposés
Forum
15/11/2009 - bientôt imposés" :lol: ben si on nous impose les jours où on est en accident du travail, ça devient vraiment du grand n'importe quoi :pt1cable: révise ton titre, c'est plutôt : "les accidents du travail bientôt...
[sondage] êtes vous satisfait du gouvernement Sarkozy ?
Forum
23/01/2010 - la constitution!!! Attention, on parle de qui et de quoi ? Du Président ou du Gouvernement ? Un peu de discernement entre les effets d'annonce multiples et la réalité s'impose. La suppression du droit du sol: ça dépend du cas. les...
redevance TV sur internet ?
Forum
07/12/2009 - Le sujet est beaucoup discuté, mais la loi est assez simple», précise-t-on au Trésor public. La redevance est due par toutes les personnes imposablesà la taxe d'habitation, «à la condition de détenir (...) un appareil récepteur de...
Handicapée suite à une maladie/Aides
Forum
27/11/2009 - Avec 800,00 euros par mois c'est ne vais pas loin!!!!!!C'est honteux. Certains départements, je parle en l'occurrence du mien (val de marne), font des chèques ou colis pour les personnes non imposables et en fonction des revenus à la...
Comment calculer une fiche de paie...
Forum
25/10/2009 - Total retenues non imposables Sécurité Sociale CSG non déductible (97% Salaire Brut) --> 2,40% S CRDS non déductible (97% Salaire Brut) --> 0,50 % S Total retenues imposables -------------------------> Salaire...
La différence Fonction Publique/Secteur Privé
Forum
14/06/2009 - ceux, qui aime leur pays, ne le font pas. Quitter son pays pour des raisons de contraintes fiscales est une honte, combien de personnes travaillent, gagnent encore plus, et sont imposés et sont fiers de l'être. Crier au gaspillage et...
TV par ADSL : pas de redevance
Forum
20/04/2006 - Internet haut débit incluant l'accès aux programmes de télévision ne sont imposablesà la redevance audiovisuelle que s'ils détiennent un téléviseur. Dans le cas contraire, ils ne sont pas imposables.” (Extrait du JO datant du...
FRANCE/BANLIEUES/RELIGIONS...Non à la perte de nos valeurs!
Forum
12/11/2006 - FRANCE/BANLIEUES/RELIGIONS...Non à la perte de nos valeurs!. ENCORE UN BEL EXEMPLE DE « 2007, LES PRESIDENTIELLES DE LA HONTE » : L’AUTEUR DU LIVRE ECRIT PAR MIGUEL MARTINEZ CET OUVRAGE EST ELU « LE LIVRE POLITIQUE DE L’ANNEE » PAR...
Redevance audiovisuelle pour les ordinateurs !!!
Forum
05/04/2009 - 1986 relative à la liberté de communication, une taxe dénommée redevance audiovisuelle. « II. − La redevance audiovisuelle est due : « 1o Par toutes les personnes physiques imposablesà la taxe d’habitation au titre d’un local meublé affecté