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Tom's Guide > Recherche directive

directive

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  • La directive "Brevets Logiciel" rejetée !

    Forum

    07/07/2005 - La directive "Brevets Logiciel" rejetée !. Bonjour, Hier à Strasbourg les députés européens ont rejeté la directive de Mr Bolkestein sur les "brevets logiciels" ! source FFII : The assembly voted by 648 to 14...

  • La directive de brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

    Forum

    05/04/2005 - La directive de brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur. Le régime de propriété intellectuelle des logiciels en Europe est défini par la Convention de Munich de 1973. Il y est établi que les logiciels ne sont pas...

  • Vous aussi opposez vous à la directive sur les brevets logiciels

    Forum

    24/03/2005 - Vous aussi opposez vous à la directive sur les brevets logiciels. C'est dans le cadre de la réunion du Conseil de l'Union Européenne, que devrait être soumise la directive Com 2002/0047 sur la brevetabilité des inventions mise en...

  • Vous aussi opposez vous à la directive sur les brevets logiciels

    Actualité

    20/12/2004 - Vous aussi opposez vous à la directive sur les brevets logiciels. Brevet. C'est dans le cadre de la réunion du Conseil de l'Union Européenne, que devrait être soumise la directive Com 2002/0047 sur la brevetabilité des inventions...

  • La directive de brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

    Actualité

    04/04/2005 - La directive de brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur. directive brevet. Le régime de propriété intellectuelle des logiciels en Europe est défini par la Convention de Munich de 1973. Il y est établi que les...

  • épidémie de grippe . A (H1N1) «Pandémie»

    Forum

    27/11/2009 - Massssiveuh ? La Loi Martiale vous connaissez ? Niveau d'alerte à 4 J'ai mal a la gorge. [flash=425,344]http://www.youtube.com/v/-zwkkXO55Y4&hl=fr&fs=1[/flash] Bon bin je suis au boulot; toujours point de directive, note, arrêté ou...

  • Les differences entre les JT publics et prives

    Forum

    26/11/2009 - 2 JT, les 2 donnant les infos pro-gouvernement. Par contre, le gouvernement actuel serait de gauche, l'attitude de TF1 serait inversée et le gouvernement ne pourrai rien y faire car la chaîne étant privée elle n'a pas de directiveà...

  • vendre sur le net

    Forum

    23/11/2009 - de rétractation d'une durée minimale de 7 jours à compter de la livraison. L'exploitant doit aussi confirmer la commande sur support durable et livrer dans un délai de 30 jours (directive du 20 mai 1997 relative à la protection des...

  • [sondage] êtes vous satisfait du gouvernement Sarkozy ?

    Forum

    17/11/2009 - polémique" en France, mais une réalité. J'en veux pour preuve l'interprétation que la Sécurité Sociale a faite à son avantage de la directive 92/49/CEE, assurance directe hors vie, afin de perpétuer sa position. "Mon Etat"...

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    • PagesJaunes - Direction Conseil Média -publicité (supports et régies) Sèvres 92310 Hauts-de-Seine Durée : 100s
    • H2D (Habitat Direct Domotique) -dépannages urgents à domicile Grentheville 14540 Calvados Durée : 61s
    • Banco Direct -dépôts-vente : meubles, équipements pour la maison Paris 75011 Paris Durée : 57s
    • Fenêtre Direct -fenêtres Juvisy sur Orge 91260 Essonne Durée : 75s
    • Direct assurance Durée : 15s
    • Routage et Gestion de Fichiers -agences et conseils en marketing direct Bagneux 92220 Hauts-de-Seine Durée : 78s
    • TV MAG - l'émission direct poker sur direct 8 Durée : 31s
    • Le Mime clown Jyjou* en direct télé sur Direct 8... Durée : 572s
    • Cityzen Tv - C'Direct : "Littérature érotique" - 23/04/2009 Durée : 3469s
    • Television en direct : un artiste clown mime joue un jeu interactif avec les invités... Durée : 574s
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