problème de contravention !. je suis chauffeur poids lourd es ce matin g brulé un stop avec le camion de la boite. je voulais savoir si sur le PV mon nom et numéros de permi doivent apparetre ? comme la sur mon PV il n'y as que le numéros du véhicule se...

le vélo en plus en été c'est nickel, si vraiment tu veux prendre le quad va-y mais sois prudent et si tu croise les FOD essaye de passer pour un con genre "Mais j'ai le BSR ?!" tu fini par "c'est mon cadeau d'anniversaire je voulais l'essayer" et basta ;) Contravention...

enlevés pour cette infraction sur mon permis de conduire. En l'attente d'une issue favorable de ma demande, Veuillez agréer, Monsieur l'officier, l'expression de mes sentiments respectueux. PJ : Photocopie de l 'avis de contravention [b][u] (ceci...

la circulation publique ou au public avec un véhicule à deux roues à moteur, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur non réceptionné est puni d'une contravention de la cinquième classe. La confiscation, l'immobilisation ou la mise en fourrière...

topic unique] conduite sans permis. bonjour a tous j'aimerai savoir ce que ca coute de rouler sans permis? j'ai 29 ans ca fesait dix ans que j'avais mon permis j'ai fais des erreurs de jeunesse en autre des exces de vitesse qui m'ont suspendu mon permis...

le "A" c'est sur la carroserie et non la vitre arriere qu'il faut le mettre. J'avais vu un reportage sur la 3, ou un gendarme mettait une contravention a un jeune pour ça. Le jeune avait roulé trop vite, mais le gendarme n'avais aucune preuve alors...

Confiscation/revente du véhicule pour les auteurs d'infractions graves. Le projet de loi sur la sécurité intérieure (Loppsi 2) sera présenté mercredi en Conseil des ministres. Il prévoit notamment, selon «Le Figaro», la saisie et la vente de véhicules...

pénal. Me Vouland va plaider la nullité de la citation, car, explique-t-il «parler plus fort que de raison dans une gare comme Saint-Charles, en pleine heure de pointe, ne peut en aucun cas constituer une contravention». . Le 27 février 2008, un...

n'est ni un délinquant ni un danger public", jugent les auteurs de la proposition. Le texte présenté par Nicolas About (Union centriste) et Pierre Jarlier (UMP) prévoit toutefois le maintien de la contravention sous forme d'amende. Autre mesure incluse...

de l'art 221-11 du CR j'ai aucun idée. re-bonjour, merci pour l'info :) Sur mon permis B, il n'y a pas de date de validité ou de péremption, dois-je passer une visite médicale comme l'indique ma contravention de ce jour? :??: cordialement...