Le gouvernement fait le point
Publié le lundi 16 janvier 2006Alors que le gouvernement a introduit une série de mesures portant sur le rétablissement de l’emploi et l’aide aux PME et TPE, il est parfois difficile aux tentes pensantes de ces structures de s’y retrouver. Il publ Lire la suite
Gros contrat pour AMD
Publié le mercredi 20 avril 2005, dans Hardware diversIl n'est nul besoin de présenter AMD Corporation. Fondée quelques temps après la société Intel Corporation, AMD s'occupait au début de faire des circuits intégrés pour Intel. Puis, AMD s'est lancé dans la conception même de processeurs, avec les 486NVB Lire la suite
Dailymotion signe un contrat avec Viacom
Publié le mardi 8 janvier 2008, dans Internet diversLe site de partage de vidéos Dailymotion vient de signer un partenariat avec Viacom, l’entreprise propriétaires des chaînes du réseau MTV et de ses contenus. Si cet accord peut sembler banal dans le paysage Internet actuel, il s’agit d’une signature histo Lire la suite
Nouveau contrat et nouveau procès pour YouTube
Publié le lundi 19 mars 2007, dans Internet diversLe site de vidéos en ligne de Google entretient décidément des relations à deux vitesses avec les fournisseurs de contenus. Tandis que YouTube décroche un nouveau contrat de diffusion avec CBS, Viacom continue de vouloir poursuivre le site pour violation Lire la suite
Conclure un contrat avec un prestataire web
Publié le jeudi 3 juillet 2008, dans E-juridique
La vente en ligne
Publié le jeudi 17 janvier 2008, dans E-juridiqueLe commerce en ligne connaît un fort développement. Les chiffres nous confirment un phénomène va prendre de l’ampleur avec, notamment, le très haut débit, le taux grandissant d’équipement des ménages en informatique et moyens d’accès au réseau. Lire la suite
Mobile, téléphone fixe, accès Internet : des contrats sous haute surveillance
Publié le lundi 23 juin 2008, dans E-juridiqueIl existe en France 49,8 millions de téléphones mobiles, 37 millions de téléphones fixes et 14 millions d’abonnements Internet soumis à un contrat de services spécifique. Lire la suite
Louer des logiciels à distance : les points clés du contrat ASP
Publié le vendredi 14 avril 2006, dans Juridique
Créer son site web
Publié le mardi 22 janvier 2008, dans E-juridiqueDu point de vue du droit des contrats, la réalisation d’un site Web est à ranger dans la catégorie des contrats informatiques, même si la prestation n’implique pas le seul développeur informatique. Lire la suite
Conclure un contrat avec un prestataire web
Publié le jeudi 3 juillet 2008, dans E-juridique
La vente en ligne
Publié le jeudi 17 janvier 2008, dans E-juridiqueLe commerce en ligne connaît un fort développement. Les chiffres nous confirment un phénomène va prendre de l’ampleur avec, notamment, le très haut débit, le taux grandissant d’équipement des ménages en informatique et moyens d’accès au réseau. Lire la suite
Mobile, téléphone fixe, accès Internet : des contrats sous haute surveillance
Publié le lundi 23 juin 2008, dans E-juridiqueIl existe en France 49,8 millions de téléphones mobiles, 37 millions de téléphones fixes et 14 millions d’abonnements Internet soumis à un contrat de services spécifique. Lire la suite
Créer son site web
Publié le mardi 22 janvier 2008, dans E-juridiqueDu point de vue du droit des contrats, la réalisation d’un site Web est à ranger dans la catégorie des contrats informatiques, même si la prestation n’implique pas le seul développeur informatique. Lire la suite
