Proces

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Actualités

Amazon verse 40 millions de dollars à Soverain afin d'éviter un procès

Publié le mercredi 17 août 2005, dans Internet divers

Les histoires de procès sont courantes aux États-Unis, et quand il s'agit de deux grandes entreprises locales, nous avons souvent droit à des sommes d'argent exorbitantes venant pimenter le sujet. Voici l'histoire d'Amazon, entreprise qui propose des s Lire la suite

La Sacem menace de milliers de procès

Publié le vendredi 7 novembre 2008, dans Internet divers

Alors que le projet de loi Création et Internet, qui a été récemment validé par le Sénat, doit passer prochainement devant l’Assemblée nationale, voilà que la Sacem prépare toutes les options possibles, et envisage donc logiquement un avenir dans lequel Lire la suite

Nouveau procès perdu pour Free

Publié le vendredi 15 février 2008, dans Fournisseurs d'accès

Free est connu pour être très attaché à son image, à un point tel que l’opérateur a multiplié les attaques en justice pour diffamation, tant envers l’UFC-Que Choisir que ses propres clients. Aujourd’hui, le fournisseur d’accès doit faire face à un nouvea Lire la suite

Paypal : deux procès lui coûtent 5 millions de dollars

Publié le lundi 2 octobre 2006, dans Divers

Plus de 5 millions de dollars pour Paypal Récemment, le spécialiste des paiements sécurisés sur Internet, Paypal, a fait l’objet de deux procès où on lui reprochait de ne pas assez informer les utilisateurs sur les caractéristiques de son service, Lire la suite

Spore : Electronic Arts en procès

Publié le lundi 29 septembre 2008, dans Sécurité

Que vous ayez acheté ou non Spore, le dernier jeu vidéo d’Electronic Arts, vous avez peut-être déjà entendu parler de sa version PC qui a créé la controverse à cause d’une protection anti-piratage un peu trop zélée. Aujourd’hui, et malgré les efforts de Lire la suite

L'iPhone et Apple en procès aux USA

Publié le vendredi 22 août 2008, dans Téléphones mobiles

Les problèmes de l’iPhone 3G commencent à prendre une ampleur considérable, notamment aux États-Unis, où Apple vient d’être attaqué en justice à cause de son téléphone portable. C’est une résidente de l’Alabama, Jessica Alena Smith, qui a porté plainte c Lire la suite

Noos en procès contre ses utilisateurs

Publié le mardi 27 mai 2008, dans Fournisseurs d'accès

C’est une longue procédure qui prend fin cette semaine avec le procès à l’encontre de l’ancien opérateur câblé Noos, aujourd’hui devenu Numericable. Les nombreux soucis de la marque ont poursuivi celle-ci jusqu’à aujourd’hui, alors qu’elle doit affronter Lire la suite

Nouveau procès contre Google et YouTube

Publié le jeudi 31 juillet 2008, dans Internet divers

YouTube essuie cette semaine un nouveau procès pour violation de droits d’auteur sur son site de partage de vidéos. En effet, le groupe italien Mediaset rejoint le réseau Viacom et le groupe TF1, et vient de poursuivre en justice Google, leur réclamant 5 Lire la suite

Prince lance un procès pour son anniversaire

Publié le vendredi 27 juin 2008, dans Internet divers

Le chanteur Prince est décidément très pointilleux en ce qui concerne le respect des droits d’auteur, surtout les siens. Ainsi, lorsqu’un groupe d’artistes indépendants lui offrent un recueil de ses propres chansons, reprises par leurs soins, pour son an Lire la suite